Conseil Municipal

Conseil Municipal

 

Les membres du conseil municipal
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1 - COMMISSIONS MUNICIPALES

Commission Urbanisme :
- Président : Monsieur le Maire
- Membres désignés : Madame PETIT, Messieurs AMOUDRUZ, BOIMOND et GOUTELLE 

Commission sécurité et cadre de vie
- Président : M. le Maire
- Membres désignés : Mesdames BASTARD, NICOUD et , Messieurs ACCARDO, GIRARD, GOUTELLE et BASTARD

Commission affaires scolaires et jeunesse
- Président : M. le Maire
- Membres désignés : Mesdames BASTARD, BEAUPOIL, GRONDIN, NICOUD et BOZON, Monssieur LEBAY

Commission travaux et infrastructures
- Président : M. le Maire
- Membres désignés : Messieurs AMOUDRUZ, BASTARD, BOIMOND, LEBAY, PELISSON et GIRARD

Commission communication
- Président : M. le Maire
- Membres désignés : Mesdames EMERIT, PETIT, DE SCHEPPER et Messieurs MEYNET, DUCRETTET et BOUVET

Commission permis de conduire
- Président ; M. le Maire
- Membres désignés : Mesdames BEAUPOIL, GERVOIS et DE SCHEPPER

Commission vie associative et évènementiel
- Président : M. le Maire
- Membres désignés : Mesdames GERVOIS, GRONDIN et BOZON, Messieurs BASTARD, LEBAY et MEYNET

Commission finances et administration
- Président : M. le Maire 
- Membres désignés : Mesdames GERVOIS, PETIT et BOZON, Messieurs ACCARDO, BASTARD, LEBAY, PELISSON, GOUTELLE, GIRARD et BOUVET

Commission développement durable, ruralité et fôret
- Président : M. le Maire
- Membres désignés : Mesdames EMERIT, PETIT, Messieurs ACCARDO, BASTARD et BOUVET

2 - COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

Commission Déchets
- Membre désigné : Monsieur BOUVET

Commission Petite Enfance
- Membre désigné : Madame BOZON

Commission aux Affaires Sociales
- Membre désigné : Monsieur VALENTIN

 

3 - INSTANCES SUPRA-COMMUNALES

Conseil d'administration du Collège Gaspard MONGE
- Membre désigné : Madame GRONDIN

SYANE
- Membre désigné : 

Syndicat Intercommunal des Brasses
- Membres titulaires : Messieurs BASTARD, BOIMOND et VALENTIN
- Membre suppléant : Monsieur AMOUDRUZ

4 - AUTRES STRUCTURES

Commission d'appel d'offres - CAO
- Membres titulaires : Messieurs VALENTIN (président), BOIMOND, GIRARD et Madame BASTARD 
- Membres suppléants : Madame PETIT (représentant du président), Messieurs PELISSON et BOUVET, Madame GERVOIS

Conseil d'administration du centre communal d'action sociale - CCAS
- Membres : Mesdames BASTARD, GERVOIS et PRANEUF et Monsieur PELISSON

Association des communes forestières
- délégué : Monsieur BASTARD

Correspondant Défense : Monsieur VALENTIN

 

 

DELIBERATIONS MUNICIPALES : (annexes à consulter en Mairie aux horaires d'ouverture)

 

Année 2023 : 

- Séance du 12 janvier - Tableau des délibérations ICI

AFFAIRES GENERALES : délibérations de 001-2023 à 005-2023

AFFAIRES CULTURELLES : délibération 006-2023

FONCIER : délibérations de 008-2023 à 016-2023

FINANCES : délibérations de 017-2023 à 022-2023

RESSOURCES HUMAINES : délibérations de 023-2023 à 025-2023

INTERCOMMUNALITE : délibération 025-2023

 

- Séance du 16 mars - Tableau des délibérations ICI 

 AFFAIRES GENERALES : délibérations de 027-2023 à 033-2023

URBANISME/FONCIER : délibérations de 034-2023 à 035-2023

RESSOURCES HUMAINES : délibérations de 036-2023 à 040-2023

FINANCES (Partie 1) : délibérations de 041-2023 à 046-2023

FINANCES (Partie 2) : délibérations de 047-2023 à 051-2023

FINANCES (Partie 3) : délibérations de 052-2023 à 058-2023

 

Séance du 25 mai  - Tableau des délibérations ICI

ADMINISTRATION GENERALE : délibérations de 060-2023 à 063-2023 

URBANISME/ FONCIER : délibérations de 064-2023 à 065-2023

TRAVAUX : délibérations de 066-2023 à 068-2023

FINANCES : délibérations de 069-2023 à 073-2023

RESSOURCES HUMAINES : délibérations de 074-2023 à 076-2023

 

 

ARRETES DU MAIRE - 2023 

2023-084 - Arrêté prescription modification n2 PLU visé

 

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Séances du conseil

La séance du Conseil Municipal se tiendra
le (date à venir) en Mairie.

Comptes-rendus

Pour visualiser les procès-verbaux des séances, cliquez sur la date de la séance qui vous intéresse.

Année 2023 :

- Jeudi 12 janvier 2023 

- Jeudi 16 mars 2023

- Jeudi 25 mai 2023 (publication après approbation lors de la prochaine séance du Conseil Municipal).

 

Année 2022 : 

Année 2021 :
- Séance du 21 janvier
- Séance du 18 février
- Séance du 18 mars
- Séance du 30 septembre
- Séance du 02 décembre

Année 2020 :
- Séance du 28 mai : élection du maire et des adjoints.
- Séance du 04 juin