Conseil Municipal

Conseil Municipal

 

DELIBERATIONS MUNICIPALES : (annexes à consulter en Mairie aux horaires d'ouverture)

Année 2024 :

Séance du 29 février : tableau des délibérations ICI

Pièce annexe : Procès-verbal du conseil municipal séance du 7 décembre 2023 ICI

 

Séance du 28 mars : tableau des délibérations ICI

 

Année 2023 : 

- Séance du 12 janvier - Tableau des délibérations ICI

AFFAIRES GENERALES : délibérations de 001-2023 à 005-2023

AFFAIRES CULTURELLES : délibération 006-2023

FONCIER : délibérations de 008-2023 à 016-2023

FINANCES : délibérations de 017-2023 à 022-2023

RESSOURCES HUMAINES : délibérations de 023-2023 à 025-2023

INTERCOMMUNALITE : délibération 025-2023

 

- Séance du 16 mars - Tableau des délibérations ICI

 AFFAIRES GENERALES : délibérations de 027-2023 à 033-2023

URBANISME/FONCIER : délibérations de 034-2023 à 035-2023

RESSOURCES HUMAINES : délibérations de 036-2023 à 040-2023

FINANCES (Partie 1) : délibérations de 041-2023 à 046-2023

FINANCES (Partie 2) : délibérations de 047-2023 à 051-2023

FINANCES (Partie 3) : délibérations de 052-2023 à 058-2023

 

Séance du 25 mai  - Tableau des délibérations ICI

ADMINISTRATION GENERALE : délibérations de 060-2023 à 063-2023 

URBANISME/ FONCIER : délibérations de 064-2023 à 065-2023

TRAVAUX : délibérations de 066-2023 à 068-2023

FINANCES : délibérations de 069-2023 à 073-2023

RESSOURCES HUMAINES : délibérations de 074-2023 à 076-2023

 

Séance du 6 juillet 2023 - Tableau des délibérations ICI 

ADMINISTRATION GENERALE : délibérations de 077-2023 à 084-2023

FINANCES : délibérations de 086-2023 à 088-2023

RESSOURCES HUMAINES : délibérations de 089-2023 à 091-2023

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

 

SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023 - Tableau des délibérations ICI

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

 

SEANCE DU 07 DECEMBRE 2023 - Tableau des délibérations ICI

 

ARRETES DU MAIRE - 2023 

2023-084 - Arrêté prescription modification n2 PLU visé

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Séances du conseil

La séance du Conseil Municipal se tiendra
le (date à venir) à 19h30 en Mairie.

Comptes-rendus

Pour visualiser les procès-verbaux des séances, cliquez sur la date de la séance qui vous intéresse.

Année 2023 :

- Jeudi 12 janvier 2023 

- Jeudi 16 mars 2023

- Jeudi 25 mai 2023

- Jeudi 6 juillet 2023 (publication du PV de la séance du 6 juillet après son approbation lors de la prochaine séance du Conseil Municipal).

 

Année 2022 : 

Année 2021 :
- Séance du 21 janvier
- Séance du 18 février
- Séance du 18 mars
- Séance du 30 septembre
- Séance du 02 décembre

Année 2020 :
- Séance du 28 mai : élection du maire et des adjoints.
- Séance du 04 juin